Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VS
GIE VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3031852
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010
VS de VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION

Présentation de la marque VS

Déposée le 26 mai 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION domicilié(e) 22 A, Boulevard Winston Churchill, BP 67417, 21074 DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 261 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION Thérèse MAJNONI D'INTIGNANO - France.

La marque VS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS est expirée depuis le 26 mai 2010.

VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VISASPORT


GIE VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION - 22 A, Boulevard Winston Churchill, BP 67417, 21074 DIJON CEDEX - France - SIREN 403261209


GIE VISATOL Département VISATOL DISTRIBUTION Thérèse MAJNONI D'INTIGNANO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Articles de lunetterie : Lunettes optiques, lunettes solaires, Cordons, Matériels plastiques pour l'emballage : Etuis de lunettes, sacs, sachets et pochettes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.